C.O.S / C.E.S : KESAKO ?

L'urbanisme peut parfois paraître bien complexe à qui n'a pas l'habitude des nombreux sigles du jargon urbanistique :

• C.O.S : Coefficient d'Occupation des Sols
• C.E.S : Coefficient d'Emprise au Sol

Ces deux coefficients doivent être multipliés par la superficie totale du terrain.
Vous les trouverez dans le règlement du PLU correspondant à la zone où se trouve votre terrain (voir "Votre projet"). Ils ne changent pas lors de la vente des terrains.

Utilité

• Le C.O.S définit le "droit à construire" dont vous disposez : c'est-à-dire le nombre de m2 de plancher que vous pouvez construire sur votre terrain : maison, cabanon, vérandas, etc.
• Le C.E.S définit la surface au sol dont vous disposez pour construire : c'est-à-dire la proportion de votre terrain qui pourra être occupée par des constructions couvertes d'un toit : maison, cabanon, garage, terrasse couverte, etc.

Exemples

La surface du terrain est de de 600 m2 ; le règlement du P.L.U. autorise un CES de 0,3 et un COS de 0,5.
La surface au sol autorisée est donc de 180 m2 (CES x surface du terrain = 0,3 x 600 m2)
Le droit à construire est de 300 m2 de plancher (COS x surface du terrain = 0,5 x 600 m2)

Exemple A

Une maison en rez de chaussée : 160m2
Un cabanon :     20 m2
Surface au sol : 180 m2 (20+160)
Droit à construire utilisé : 180 m2 (20+160)

Exemple B

Rez de chaussée :     100 m2
Premier étage :      100 m2
Une terrasse couverte : 40 m2
Un pool-house :       25 m2
Un cabanon :         15 m2
Surface au sol : 180 m2 (100 + 40 +25 +15)
Droit à construire utilisé : 280 m2 (100+100+40+25+15)

La solution B permet de construire plus de surface de plancher pour la même emprise au sol.