Conseil municipal
Évènement
- Date:
- Jeudi 11 Avril 2024, 19:00
- Lieu:
- Mairie - Saint-Maurice-de-Beynost
- Catégorie:
- Mairie
Description
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2024
3. Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
4. AFFAIRES GENERALES
4.1. Modification des tarifs applicables aux concessions du cimetière Rapporteur : C. CHARTON
5. RESSOURCES HUMAINES
5.1. Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation Rapporteur : P. GOUBET
6. TRAVAUX
6.1. Convention de servitude avec le SIEA dans le cadre de déploiement de la fibre au forum des sports
Rapporteur : C. CHARTON
7. URBANISME
7.1. Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) – Débat sur les orientations
Rapporteur : E. GUILLET
7.2. Acquisition de la parcelle AE 546
Rapporteur : C. CHARTON
8. Questions des conseillers et informations diverses
Prochain conseil : Jeudi 23 mai 2024
Annexe 1 : Procès-verbal du conseil municipal du 7 mars 2024
Annexe 2 : Règlement de mise en œuvre du CPF
Annexe 3 : Formulaire de demande de CPF
Annexe 4 : Convention de servitude avec le SIEA
Annexe 5 : Plan des parcelles et des zones de travaux dans le cadre de la servitude SIEA
Annexe 6 : Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal – Synthèse du diagnostic
Annexe 7 : Plan acquisition parcelle AE 546
Lieu
- Localisation:
- Mairie
- Rue :
- Avenue du Mas Rolland
- Code postal:
- 01700
- Localité/Ville:
- Saint-Maurice-de-Beynost