Ma mairie

Le Personnel

Chef de service : David POURCHAIRE
Agents : Annabelle VOLTO - Karine ROBERT - Nicolas GRIMOULT

Contact

Téléphone : 04 78 55 83 64
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Modalités d'ouverture

Le service de la police municipale est situé à proximité de la mairie dans un bâtiment annexe. Il est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.

Activités du service police municipale (PM)

La police municipale est une police de proximité assurant une mission de prévention et de surveillance sur le territoire communal. Les policiers municipaux sont principalement chargés de :

- faire respecter les arrêtés de police du maire,
- constater et relever par procès verbaux les contraventions aux différents codes relatifs à la circulation et au stationnement,
- sécuriser les entrées et les sorties d'école,
- veiller à la sécurité des manifestations organisées sur le domaine public,
- lutter contre les nuisances sonores, les dépôts et brûlages non autorisés de déchets, les incivilités commises sur le domaine public,
- gérer les objets trouvés,
- intervenir pour les animaux errants ou dangereux.

Documents téléchargeables


 

 

TEMPS MERIDIEN PERISCOLAIRE - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (TMP/ALSH)

Personnel

Responsable : Benoît BRODIEZ

Animateurs : Rachida, Karyn, Saïda, Dalila, Sabrina, Nona, Nadia, Emilie, Alexandra, Hada, Cindya, Bérangère, Fanny, Elisabeth, Jean-Baptiste, Caroline, Fazile, Séverine, Sarah, Tom, Yann, Yannick et  Manon.

Référente site Françoise DOLTO, école maternelle : Rachida

Référent site Sathonette, école élémentaire : Bérangère

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
Mail :
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En savoir plus...

La commune de Saint-Maurice-de-Beynost participe à plusieurs organismes de coopération intercommunale.

Communauté de Communes de MIRIBEL et du Plateau (C.C.M.P.)

La CCMP regroupe six communes : BEYNOST, MIRIBEL, NEYRON, St MAURICE de BEYNOST, THIL et TRAMOYES.
Ses compétences variées vont de l'animation de la vie économique aux sentiers de randonnée en passant par la gestion de nos déchets.
Notre commune est représentée par Pierre GOUBET, Eveline GUILLET, Claude CHARTON, Martine TERRIER et Yvan HERZIG.

Pour en savoir plus...

Collecte des ordures ménagères et tri sélectif

Vous pouvez consulter le règlement des ordures ménagères ici
Calendrier des collectes pour l'année 2021 ici

Eau et assainissement

http://environnement.cc-miribel.fr/eau-potable/

http://environnement.cc-miribel.fr/assainissement/assainissement-collectif/

 

SYMALIM

Le SYMALIM préside aux destinées du GRAND PARC dont une petite partie est située sur notre commune.

Notre commune est représentée au Conseil d'Administration du SYMALIM par Pierre GOUBET (titulaire) et Christian JUFFET (suppléant) qui prennent part aux décisions concernant le Grand Parc.

Pour en savoir plus...

S.I.E.A.

Le Syndicat Intercommunal d'Électricité et d'e-communication de l'Ain gère notamment, pour le compte de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost et pour de nombreuses communes du département, le réseau de distribution électrique et d'éclairage public.

Notre commune est représentée par Pierre GOUBET et Claude CHARTON (titulaires) et Eveline GUILLET, Yvan HERZIG, Didier JUHEN et Anaïs TEYSSONNEYRE(suppléants).

Syndicat Intercommunal du Marais des Echets

Le Syndicat Intercommunal du Marais des Echets a pour principal objet de financer les travaux de drainage et d'entretien des ruisseaux, canaux et rigoles traversant le site.
Son siège est situé en mairie de Tramoyes.

Notre commune est représentée par Pierre GOUBET et Christian JUFFET, titulaires, Martine TERRIER et Yvan HERZIG, suppléants.

En savoir plus sur la ZNIEFF du Marais des Echets
(ZNIEFF = Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique)

LE MAIRE

Pierre GOUBET

 

LES ADJOINTS

 

                                                

 LES CONSEILLERS

                     

 

 

La commission « Cadre de vie »

Elle se réunit autour de M. Claude CHARTON, 1er adjoint. Elle est composée de 13 membres élus: Eveline GUILLET, Aurélie SEBASTIEN, Lindsay DIAS, Christian JUFFET, Alain VIEUX, Nathalie GRAVIER, Rodolphe EZNACK, Robert HERPOYAN, Martine TERRIER, Romain GAILLARD, Bernard MATEOS, Anaïs TESSONNEYRE et Stratos TSALAPATIS, complétée par 3 personnes non membres du conseil municipal: Lucien PLANE, Ludvina CUMIN et Sabine RIVOIRE.
Elle a en charge l'entretien des bâtiments communaux, la voirie, les réseaux, le parc de la Sathonette, la gestion du parc de logements municipaux, le fleurissement et l'entretien des espaces verts.
Les élus de la commission sont assistés par le Directeur des Services Techniques et de l'Urbanisme.
La commission examine les différents projets de la commune et fait le point sur leur réalisation.

La commission «Urbanisme et Environnement»

Claude CHARTON, Rodolphe EZNACK, Christian JUFFET, Bernard MATEOS, Anaïs TEYSSONNEYRE, Robert HERPOYAN, Martine TERRIER, Alain VIEUX et Stratos TSALAPATIS participent à cette commission autour d'Eveline GUILLET, adjointe à l'urbanisme. Le Directeur des Services Techniques et de l'Urbanisme apporte ses compétences techniques.
La commission se réunit régulièrement pour analyser les demandes concernant l'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme, renseignements...). Elle a en charge l'évolution de la commune à moyen terme, notamment le  Plan Local d'Urbanisme et l'aménagement des espaces libres communaux, l'examen des permis de construire accordés par le maire, la police d'urbanisme, l'environnement.

La commission «Finances»

Aurélie SEBASTIEN est en charge de cette commission, qui est composée de 9 membres : Claude CHARTON, Eveline GUILLET, Daniel MONCHANIN, Nicole BOURGEOIS, Yvan HERZIG, Lydie EXTIER-PONS, Didier JUHEN et Muriel BRUGNOT.
La commission se réunit six à dix fois par an et suit les dépenses et recettes du budget de la commune.
Le budget comporte deux parties : fonctionnement (personnel, fournitures, subventions, intérêts des emprunts) et investissement (constructions, acquisitions de biens durables, remboursement des emprunts...).
La commission analyse la réalisation du budget de l'année précédente, élabore le budget primitif, puis le budget supplémentaire, en assure le suivi, décide de modifications éventuelles et prépare le compte administratif qui retrace ce qui a été réalisé.

La commission «Développement social et Actions éducatives»

Réunie autour de Daniel MONCHANIN et Lydie EXTIER-PONS, la commission est composée de Anaïs TEYSSONEYRE, Mathieu LAURAIN, Muriel BRUGNOT, Nikita FERRACHAT, Romain GAILLARD, Syve-Line TAN, Lindsay DIAS, Michèle ALVES, Nathalie GRAVIER, Robert HERPOYAN et Yann LEONET. 

Elle prend en charge la petite enfance, la jeunesse, les affaires scolaires, la restauration municipale, l'Accueil de loisirs sans hébergement, le temps méridien, le sport scolaire.

Elle examine les projets ayant trait au social:

  • Social : participation à certaines actions telles que colis des Anciens, aides ponctuelles aux personnes (courses, etc.).
  • Logement : la commission entre en relation avec les bailleurs sociaux pour la transmission des dossiers de logement, elle étudie les réhabilitations et se soucie tout particulièrement de la salubrité.
  • Emploi : partenariat avec le Pôle Emploi, la Mission Locale, le Point Information Jeunesse (P.I.J.) et l'association intermédiaire "Côtière-Services"
  • Culture : participe à l'organisation de la fête Mix'Ages, fête annuelle intergénérationnelle en collaboration avec l'ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement), l'Académie de Musique et de Danse, le centre socio-culturel ARTEMIS et le "Club Amitié et Loisirs".

La commission "Sports - Associations - Culture"

Nicole BOURGEOIS a en charge cette commission composée de Nathalie GRAVIER, Bernard MATEOS, Yvan HERZIG, Didier JUHEN, Mathieu LAURAIN, Stratos TSALAPATIS, Nikita FERRACHAT et Romain GAILLARD.  Elle gère les relations avec les associations, impulse le sport et la culture sur la commune, organise le Téléthon, le suivi des demandes de subventions, ainsi que les conventions avec les associations pour la mise à disposition de locaux, de prêt de matériel.

La commission "Information, Communication, Economie locale et Développement numérique" :

Réunie autour de Yvan HERZIG  pour la partie information et communication, et autour de Didier JUHEN pour la partie économie locale et développement numérique, elle est composée de 6 membres élus, Stratos TSALAPATIS, Anne CHAMPENINAUD, Alain VIEUX et Nicole BOURGEOIS, et de 5 personnes non membres du conseil municipal: Danièle GREAU, Lucien PLANE, Marie-Christine PETIT, Jacqueline ACCARDO et Jocelyne TCHALEKIAN. La commission prend en charge :

  • le journal communal,
  • l'organisation des fêtes et cérémonies : 8 Mai, 14 Juillet, 11 Novembre, etc.
  • le calendrier des manifestations
  • la relation avec les médias,
  • le développement numérique,
  • le site Internet dont elle assure le suivi et l'évolution,
  • les panneaux d'affichage et l'application PanneauPocket,
  • la relation avec les commerçants, artisans et entreprises locales.

Le budget

Chaque année, le vote du budget est une étape importante dans la vie de la commune : c'est le moment où les élus décident d'une partie des recettes de la commune (taxe d'habitation, taxes foncières) et choisissent comment affecter.

Mieux comprendre le budget...

Les document de présentations des budgets pour chaque année sont téléchargeables ici.

Les comptes de la commune

Le "compte administratif" donne une image très précise des dépenses et recettes de la commune.

Les principales données comptables de la commune (budget principal) depuis 2000 sont disponibles sous forme synthétique sur le site officiel collectivites-locales.gouv.fr : "Chiffres clés" et"Fiscalité".

Il est possible de télécharger les données sous forme de tableur (format libre .ods) ou de document imprimable (format.pdf). Si votre version de MICROSOFT EXCEL n'ouvre pas le format ODS, installez LIBREOFFICE (libre et gratuit).


La commune recrute un(e) gestionnaire des marchés publics h/f au sein du services finances, placé sous l'autorité du Directeur Général des Services.
Le poste est ouvert aux titulaires de la fonction publique territoriale et aux contractuels.

Profil demandé :

- Connaissances souhaitées en matière de marchés publics et de comptabilité publique
- Qualité relationnelles
- Rigueur, discrétion, polyvalence, disponibilité, autonomie, esprit d'initiative, méthodologie.
- Maîtrise de l'outil informatique (WORD, EXCEL, logiciel MAGNUS).

Le Personnel

Directeur des services techniques et de l'urbanisme : Jérôme FRECENON
Secrétariat : Corinne MARTINEZ

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 84 50
Mail : pour toute demande en urbanisme : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / pour toute demande auprès des services techniques : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Activités de la Direction des Services Techniques et de l'Urbanisme (DSTU)

La commune de Saint-Maurice-de-Beynost est dotée d’un service technique et urbanisme important. Celui-ci compose la Direction des services techniques et de l’urbanisme (DSTU) située à l’Hôtel de Ville. Les services espaces verts, voirie et bâtiments sont installés au centre technique municipal, 19 avenue des îles.

La Direction des Services Techniques et de l’Urbanisme a un lien direct avec le bien-vivre de la population de Saint-Maurice-de-Beynost. Elle intervient dans tous les domaines qui sont de nature à maintenir ou améliorer son cadre de vie, tels que l’instruction des demandes d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, etc.), la construction et l’entretien des voies communales ou des installations d’éclairage public, la mise en place des réseaux d’assainissement... Elle propose un service de prêt de salles ou de matériels pour les associations mauriciennes.

La Direction des services techniques et de l’urbanisme a également en charge tous les projets qui visent à accroitre le bien-être de la population comme la révision du plan local d’urbanisme (PLU), la construction de nouvelles infrastructures, l’entretien et la mise en valeur du patrimoine communal.

Les missions de nettoyage des voies communales, des bâtiments et terrains communaux font partie de ses attributions. La plupart des activités sont effectuées en régie, grâce aux interventions quotidiennes des agents.

 

Le Personnel

La Directrice : Céline QUINZIO

Assistante : Elisabeth DENTRESSANGLE

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
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Activités de la Direction Enfance-Jeunesse, Action Sociale & Animation Locale

Enfance-Jeunesse (DEJ)

La Direction Enfance-Jeunesse (DEJ) regroupe et coordonne l'ensemble des services de la commune liés à l'enfance (de la naissance à l'âge de 13 ans) :

  • la Crèche-Halte garderie (EAJE Françoise Dolto),
  • le Temps méridien-périscolaire et l'Accueil de loisirs sans hébergement (TMP-ALSH),
  • les Agents territoriaux spécialisés de l'école maternelle (ATSEM),
  • la Restauration scolaire,
  • le Relais Assistantes Maternelles (RAM).

L'objectif principal est d'assurer la cohérence dans l'accueil des enfants par la mise en place de projets éducatifs déclinés selon les mêmes orientations.

Documents téléchargeables

Organigramme DEJASAL

 Action sociale

Voir C.C.A.S

Animation locale

Ce service est l'interlocuteur privilégié des associations locales et des évènements associés ainsi que du centre socioculturel ARTÉMIS. Il accompagne et développe les actions et dispositifs de Politique de la Ville. Il contribue globalement au développement des projets du territoire.

Le Personnel

Coordonnateur des services techniques : Sylvain MORNICO

Équipe espaces verts : Fabien HERBIN - Bertrand PICCIOLI - Alexis VERNET - Flavien KRAUSE - Mikhail DOS SANTOS EMEYRIAT
Équipe bâtiments :  Joaquim CARVALHO
Équipe voirie-propreté : Joseph DELLINGER - Samantha VOLKMAR

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 84 50
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Activités du service

Les services techniques assurent la coordination et le suivi de l’ensemble des travaux entrepris par la commune (entretien de l’existant, rénovation, création) et participent à la définition des besoins lors des procédures de marchés publics.

  • Espaces verts : création, entretien des parcs, pelouses, massifs, fleurs, plantations, etc.
  • Bâtiments : entretien de l’ensemble du patrimoine communal,
  • Voirie - Propreté : nettoyage et entretien des chaussées et trottoirs,
  • Entretien : entretien et propreté de certains bâtiments communaux.

Personnel

Responsable : Isabelle LEON

Equipe pluridisciplinaire :

Infirmière : Hélène ODET

Educatrice de Jeunes Enfants : Claire PRADES

Auxiliaires de puériculture : Nathalie BOCQUIN, Lucile COMAS, Vanessa VOLO, Odile FERNANDES, Catherine MEILLANT, Magali TERMOZ-MASSON, Perrine JANIN, Lucie ROUSSEAU.

Contact

Adresse : Place Charles de Gaulle, 01700 Saint-Maurice-de-Beynost

Téléphone : 04 78 55 54 00

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En savoir plus

Le Personnel

Responsable : Jérôme FRECENON (Directeur des services techniques et de l'urbanisme)
Secrétariat : Corinne MARTINEZ

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 84 50
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Modalités d'ouverture

Le service est ouvert au public uniquement sur rendez-vous. Merci de vous présenter à l'accueil de la mairie qui vous orientera.

Activités du service

Le service de l'urbanisme s’occupe de l’ensemble des demandes liées au droit des sols (permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir, travaux divers, etc.), à l’occupation du domaine public, etc.
Les demandes sont instruites dans le respect des textes légaux en vigueur et applicables sur la commune (Code de l'urbanisme, PLU, PPRN, etc.).
Pour vos démarches, vous pouvez consulter l'onglet vie pratique.

Documents téléchargeables

Plan local d'urbanisme, Charte colorée, Plan de prévention des risques naturels, etc...

Le Personnel

Directeur Général des Services : Jean-Noël VALOT

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08

Activités de la Direction Générale des Services (DGS)

  • Assure la coordination générale des services pour la mise en œuvre des décisions locales.
  • Apporte une expertise administrative, financière et juridique pour la définition d’objectifs stratégiques et l’élaboration des projets municipaux.
  • Contribue au développement local.
  • Participe à l’explicitation des orientations de la collectivité et à la mise en forme, avec l’équipe politique, d’un projet partagé par toutes les parties prenantes de l’action publique.
  • Pilote l’organisation territoriale en cohérence avec les orientations préalablement définies.
  • Répond aux exigences actuelles de développement des fonctions administratives : suivi du CT/CHSCT, suivi de la communication interne et externe de la collectivité, accompagnement des services dans les démarches d'évaluation, de formation, etc.

Le Personnel

Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) : Annie BATERNEL, Viviane CROSLAND, Muriel FOURNIER, Magali GALLET, Emilie MARCHAND, Laurence MESNIER.

Référente du service : Annie BATERNEL

Lien vers l'école maternelle

Le Personnel

Agent : Sarah JUBAN

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
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Activités du service

Ce service est l'interface privilégiée du maire, des élus, de la DGS : secrétariat, gestion des agendas.
Le service s'occupe de l'arrivée du courrier (papier et mail).
Il assure également le secrétariat et l'organisation des assemblées par l'envoi des convocations et le suivi des compte-rendus (conseil municipal, diverses commissions, etc.).

Documents téléchargeables

Compte-rendus du Conseil Municipal

Aucun avis d'appel public à la concurrence en cours actuellement

 

 

 

 

 

 

Le Personnel

Agent : Élise MICOUD

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 12 80
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Activités du service

Le service assure l’accueil du public, le renseigne et l'oriente, assiste les personnes dans leurs démarches administratives relevant de la compétence de la commune. Il assure également le standard téléphonique.

Le service de l’état civil gère tous les actes de l’état civil accompagnant l’individu tout au long de sa vie : naissance, service national, identité, mariage, décès… à l'exception de l'obtention des passeports qui est gérée par la mairie de MIRIBEL.

Le service est enfin chargé d'organiser l'inscription sur les listes électorales et la tenue des élections.

Documents téléchargeables

Pièces à fournir pour l'établissement des documents d'état civil

Aucun avis d'attribution.

 

Le Personnel

Agent : Elisabeth DENTRESSANGLE

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 12 80
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Modalités d'ouverture

Le service du C.C.A.S est joignable : les lundi , mercredi, jeudi et vendredi matin

Entretien sur rendez-vous le mardi de 14h à 17h

Activités du service

Le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) est un établissement public communal intervenant en matière sociale : il dispose à ce titre d’un budget propre, le Maire de la Commune en est le président de droit. Son conseil d’administration mixte (élus du conseil municipal et personnes nommées) gère de manière régulière ses interventions, principalement dans deux domaines :

  • l'aide sociale légale : gestion des dossiers en lien avec l’Etat, le Conseil Départemental (dont les assistantes sociales), travail avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain, les organismes de tutelles, les bailleurs sociaux…

  • l'aide sociale facultative et l'action sociale : regroupent toutes les interventions et activités sociales décidées par son conseil d’administration (portage de repas à domicile, colis des anciens, secours aux personnes…).

Document téléchargeable

Conformément à l'article 107 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les données essentielles des marchés publics sont disponibles à l'adresse suivante : http://mairie-saint-maurice-de-beynost.e-marchespublics.com/

 

Le Personnel

Jean-Marc CHEVALARD : responsable de la comptabilité de fonctionnement communale et de son patrimoine privé (baux).
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En cours de recrutement : responsable de la comptabilité d’investissement communale, de la comptabilité du budget annexe du centre communal d’action sociale (CCAS) et des marchés publics.
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Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08

Activités du service

Le service "Finances - Marchés publics" élabore les documents budgétaires de la commune : budgets primitifs de l’année, comptes administratifs, décisions modificatives. Il participe à l’exécution du budget en procédant aux mandats de paiement et aux titres de recettes et à son suivi.

Pour les marchés publics, il prépare les documents nécessaires à la passation des marchés en coordination avec les services techniques qui recensent les besoins, et veille au respect des procédures conformément au code des marchés publics. Il assure, après la publication, l’exécution juridique du marché public.

Documents téléchargeables

Consultations et marchés publics en cours, Avis d'attribution, Recensement des marchés passés sous la forme adaptée

Présentation budgétaire :

Budget primitif 2013

Budget Primitif 2012

Budget Primitif 2011

Budget Primitif 2010

Budget Primitif 2009

Conformément à l'article 133 du Code des Marchés Publics, la commune publie chaque année la liste des marchés conclus l'année précédente : vous pouvez télécharger ces documents ici .

Le Personnel

Responsable : Paula SALES
Assistante : Sarah JUBAN

Contact

Téléphone : 04 78 55 14 08
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Activités du service

Le service des ressources humaines gère l’ensemble du personnel des différents services de la commune : agents titulaires et contractuels.
Il s'occupe du déroulement de la carrière des agents, de leur arrivée au sein d'un service à leur départ de la collectivité. Il élabore leur traitement de rémunération ; organise et participe aux recrutements et mouvements de personnel ; accompagne les agents dans leur projet et demande de formation ; assure la gestion et le suivi des congés et des plannings.

Sous-catégories

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