Ma mairie
Police municipale
Le Personnel
Chef de service : David POURCHAIRE
Agents : Annabelle VOLTO - Karine ROBERT - Nicolas GRIMOULT
Assistante administrative : Véronique PROST
Contact
Téléphone : 04 78 55 83 64
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Modalités d'ouverture
Le service de la police municipale est situé à proximité de la mairie dans un bâtiment annexe. Il est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
Activités du service police municipale (PM)
La police municipale est une police de proximité assurant une mission de prévention et de surveillance sur le territoire communal. Les policiers municipaux sont principalement chargés de :
- faire respecter les arrêtés de police du maire,
- constater et relever par procès verbaux les contraventions aux différents codes relatifs à la circulation et au stationnement,
- sécuriser les entrées et les sorties d'école,
- veiller à la sécurité des manifestations organisées sur le domaine public,
- lutter contre les nuisances sonores, les dépôts et brûlages non autorisés de déchets, les incivilités commises sur le domaine public,
- gérer les objets trouvés,
- intervenir pour les animaux errants ou dangereux.
Documents téléchargeables
Accueil de loisirs (TMP / ALSH)
TEMPS MERIDIEN PERISCOLAIRE - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (TMP/ALSH)
Personnel
Responsable : Antony HERNANDEZ
Animateurs : en maternelle : Rachida, Saïda, Dalila, Nona, Nadia, Flavie, Mathieu, Andréa, Sabrina, Lisa, Roselène, et Aymeline. En élémentaire : Bérangère, Fanny, Jean-Baptiste, Caroline, Fazilé, Séverine, Delphine, Aurélie, Anthony, Bryan, Thomas, Axel, Juliane, et Alyson.
Référente site Françoise DOLTO, école maternelle + petites vacances scolaires + ALSH mois d'août : Rachida
Référente site Sathonette, école élémentaire + mercredis + ALSH mois de juillet : Bérangère
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
La coopération intercommunale
La commune de Saint-Maurice-de-Beynost participe à plusieurs organismes de coopération intercommunale.
Communauté de Communes de MIRIBEL et du Plateau (C.C.M.P.)
La CCMP regroupe six communes : BEYNOST, MIRIBEL, NEYRON, St MAURICE de BEYNOST, THIL et TRAMOYES.
Ses compétences variées vont de l'animation de la vie économique aux sentiers de randonnée en passant par la gestion de nos déchets.
Notre commune est représentée par Pierre GOUBET, Eveline GUILLET, Claude CHARTON, Martine TERRIER et Yvan HERZIG.
Collecte des ordures ménagères et tri sélectif
Vous pouvez consulter le règlement des ordures ménagères ici
Calendrier des collectes pour l'année 2022 ici
Eau et assainissement
http://environnement.cc-miribel.fr/eau-potable/
http://environnement.cc-miribel.fr/assainissement/assainissement-collectif/
SYMALIM
Le SYMALIM préside aux destinées du GRAND PARC dont une petite partie est située sur notre commune.
Notre commune est représentée au Conseil d'Administration du SYMALIM par Pierre GOUBET (titulaire) et Christian JUFFET (suppléant) qui prennent part aux décisions concernant le Grand Parc.
S.I.E.A.
Le Syndicat Intercommunal d'Électricité et d'e-communication de l'Ain gère notamment, pour le compte de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost et pour de nombreuses communes du département, le réseau de distribution électrique et d'éclairage public.
Notre commune est représentée par Pierre GOUBET et Claude CHARTON (titulaires) et Eveline GUILLET, Yvan HERZIG, Didier JUHEN et Anaïs TEYSSONNEYRE(suppléants).
Syndicat Intercommunal du Marais des Echets
Le Syndicat Intercommunal du Marais des Echets a pour principal objet de financer les travaux de drainage et d'entretien des ruisseaux, canaux et rigoles traversant le site.
Son siège est situé en mairie de Tramoyes.
Notre commune est représentée par Pierre GOUBET et Christian JUFFET, titulaires, Martine TERRIER et Yvan HERZIG, suppléants.
En savoir plus sur la ZNIEFF du Marais des Echets
(ZNIEFF = Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique)
Les élus -
LE MAIRE
Pierre GOUBET
LES ADJOINTS
LES CONSEILLERS
Danièle GREAU
Les commissions
La commission « Cadre de vie »
Elle se réunit autour de M. Claude CHARTON, 1er adjoint. Elle est composée de 12 membres élus: Eveline GUILLET, Lindsay DIAS, Christian JUFFET, Alain VIEUX, Nathalie GRAVIER, Rodolphe EZNACK, Robert HERPOYAN, Martine TERRIER, Romain GAILLARD, Bernard MATEOS, Anaïs TESSONNEYRE et Stratos TSALAPATIS, complétée par 3 personnes non membres du conseil municipal: Lucien PLANE, Ludvina CUMIN et Sabine RIVOIRE.
Elle a en charge l'entretien des bâtiments communaux, la voirie, les réseaux, le parc de la Sathonette, la gestion du parc de logements municipaux, le fleurissement et l'entretien des espaces verts.
Les élus de la commission sont assistés par le Directeur des Services Techniques et de l'Urbanisme.
La commission examine les différents projets de la commune et fait le point sur leur réalisation.
La commission «Urbanisme et Environnement»
Claude CHARTON, Rodolphe EZNACK, Christian JUFFET, Bernard MATEOS, Anaïs TEYSSONNEYRE, Robert HERPOYAN, Martine TERRIER, Alain VIEUX et Stratos TSALAPATIS participent à cette commission autour d'Eveline GUILLET, adjointe à l'urbanisme. Le Directeur des Services Techniques et de l'Urbanisme apporte ses compétences techniques.
La commission se réunit régulièrement pour analyser les demandes concernant l'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanisme, renseignements...). Elle a en charge l'évolution de la commune à moyen terme, notamment le Plan Local d'Urbanisme et l'aménagement des espaces libres communaux, l'examen des permis de construire accordés par le maire, la police d'urbanisme, l'environnement.
La commission «Finances»
Didier JUHEN est en charge de cette commission, qui est composée de 9 membres : Claude CHARTON, Eveline GUILLET, Daniel MONCHANIN, Nicole BOURGEOIS, Yvan HERZIG, Lydie EXTIER-PONS, Didier JUHEN et Muriel BRUGNOT.
La commission se réunit six à dix fois par an et suit les dépenses et recettes du budget de la commune.
Le budget comporte deux parties : fonctionnement (personnel, fournitures, subventions, intérêts des emprunts) et investissement (constructions, acquisitions de biens durables, remboursement des emprunts...).
La commission analyse la réalisation du budget de l'année précédente, élabore le budget primitif, puis le budget supplémentaire, en assure le suivi, décide de modifications éventuelles et prépare le compte administratif qui retrace ce qui a été réalisé.
La commission «Développement social et Actions éducatives»
Réunie autour de Daniel MONCHANIN et Lydie EXTIER-PONS, la commission est composée de Anaïs TEYSSONEYRE, Mathieu LAURAIN, Muriel BRUGNOT, Nikita FERRACHAT, Romain GAILLARD, Syve-Line TAN, Lindsay DIAS, Michèle ALVES, Nathalie GRAVIER, Robert HERPOYAN et Yann LEONET.
Elle prend en charge la petite enfance, la jeunesse, les affaires scolaires, la restauration municipale, l'Accueil de loisirs sans hébergement, le temps méridien, le sport scolaire.
Elle examine les projets ayant trait au social:
- Social : participation à certaines actions telles que colis des Anciens, aides ponctuelles aux personnes (courses, etc.).
- Logement : la commission entre en relation avec les bailleurs sociaux pour la transmission des dossiers de logement, elle étudie les réhabilitations et se soucie tout particulièrement de la salubrité.
- Emploi : partenariat avec le Pôle Emploi, la Mission Locale, le Point Information Jeunesse (P.I.J.) et l'association intermédiaire "Côtière-Services"
- Culture : participe à l'organisation de la fête Mix'Ages, fête annuelle intergénérationnelle en collaboration avec l'ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement), l'Académie de Musique et de Danse, le centre socio-culturel ARTEMIS et le "Club Amitié et Loisirs".
La commission "Sports - Associations - Culture"
Nicole BOURGEOIS a en charge cette commission composée de Nathalie GRAVIER, Bernard MATEOS, Yvan HERZIG, Didier JUHEN, Mathieu LAURAIN, Stratos TSALAPATIS, Nikita FERRACHAT et Romain GAILLARD. Elle gère les relations avec les associations, impulse le sport et la culture sur la commune, organise le Téléthon, le suivi des demandes de subventions, ainsi que les conventions avec les associations pour la mise à disposition de locaux, de prêt de matériel.
La commission "Information, Communication, Economie locale et Développement numérique" :
Réunie autour de Yvan HERZIG pour la partie information et communication, et autour de Didier JUHEN pour la partie économie locale et développement numérique, elle est composée de 7 membres élus, Stratos TSALAPATIS, Anne CHAMPENINAUD, Alain VIEUX, Nicole BOURGEOIS et Danièle GREAU, et de 4 personnes non membres du conseil municipal: Lucien PLANE, Marie-Christine PETIT, Jacqueline ACCARDO et Jocelyne TCHALEKIAN. La commission prend en charge :
- le journal communal,
- l'organisation des fêtes et cérémonies : 8 Mai, 14 Juillet, 11 Novembre, etc.
- le calendrier des manifestations
- la relation avec les médias,
- le développement numérique,
- le site Internet dont elle assure le suivi et l'évolution,
- les panneaux d'affichage et l'application PanneauPocket,
- la relation avec les commerçants, artisans et entreprises locales.
Les finances
Le budget
Chaque année, le vote du budget est une étape importante dans la vie de la commune : c'est le moment où les élus décident d'une partie des recettes de la commune (taxe d'habitation, taxes foncières) et choisissent comment affecter.
Les document de présentations des budgets pour chaque année sont téléchargeables ici.
Les comptes de la commune
Le "compte administratif" donne une image très précise des dépenses et recettes de la commune.
Les principales données comptables de la commune (budget principal) depuis 2000 sont disponibles sous forme synthétique sur le site officiel collectivites-locales.gouv.fr : "Chiffres clés" et"Fiscalité".
Il est possible de télécharger les données sous forme de tableur (format libre .ods) ou de document imprimable (format.pdf). Si votre version de MICROSOFT EXCEL n'ouvre pas le format ODS, installez LIBREOFFICE (libre et gratuit).
Les offres d'emploi
La commune recrute DES ANIMATEURS-ANIMATRICES périscolaire et Accueil de Loisirs
- MISSIONS ET ACTIVITÉS DU POSTE :
- Accueillir et animer les groupes d’enfants sur les temps périscolaires (matins, midis et /ou soirs du lundi au vendredi) et les temps extrascolaires (Mercredis et/ou Vacances scolaires)
- Assurer la sécurité physique, morale et affective des enfants de maternelle : de 3 à 5 ans et d’élémentaire de 6 à 11 ans.
- Être à l'écoute de l'enfant, prendre en compte sa parole et l'accompagner dans son développement personnel, mettre en place un cadre sécurisant
- Favoriser l'apprentissage des règles de vie en collectivité sur la cantine, l’accueil périscolaire et l’accueil de loisirs de la Sathonette.
- Proposer et mettre en œuvre des activités en lien avec le projet pédagogique et les besoins de l’enfant
- Participer aux réunions et préparer des animations.
- COMPÉTENCES ET QUALITÉS REQUISES :
- Capacité d’écoute, sens de l'initiative, de l'équité, de la rigueur
- Anticipation des risques et gestion des conflits entre enfants
- Assiduité, ponctualité, discrétion, qualités relationnelles
- Langage et comportement corrects, tenue appropriée.
- TEMPS DE TRAVAIL :
- De 8 à 25 h par semaine
- CONTRAINTES SPÉCIFIQUES DU POSTE :
- Horaires discontinus éventuels en période scolaire
- Volume horaire travaillé selon les besoins du service
- Rémunération après service fait, le mois suivant.
- DIPLÔMES ET RÉMUNÉRATION :
- Titulaire du BAFA ou diplômes dans l’enfance mais poste ouvert aussi au non diplômé.
- Étudiant, retraité, ou en complément d’activité
- Rémunération : 11,52 € brut de l’heure + 10% de congés payés + Possibilité de prendre le repas sur place.
- POUR RÉPONDRE :
- Envoyer CV et lettre de motivation à l’attention de Monsieur le Maire, à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
La commune recrute UN RESPONSABLE D'EQUIPE VOIRIE
Synthèse de l'offre :
Employeur : ST MAURICE DE BEYNOST Mairie - Avenue du Mas Rolland - BP 336 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
Site web de l'employeur : https://www.saint-maurice-de-beynost.fr
Lieu de travail : SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
Poste à pourvoir le : 01/10/2023
Date limite de candidature : 09/09/2023
Type d'emploi : Emploi permanent - vacance d'emploi
Motif de vacance du poste : Poste vacant suite à une mutation vers autre collectivité
Nombre de poste : 1
Détails de l'offre
Famille de métiers : Voirie et infrastructures > Entretien et exploitation en voirie et réseaux divers
Grade(s) recherché(s) :
Adjoint technique
Adjoint technique principal de 1ère classe
Adjoint technique principal de 2ème classe
Agent de maîtrise
Métier(s) : Chef ou cheffe d'équipe d'entretien et d'exploitation voirie et réseaux divers
Ouvert aux contractuels : Poste à pourvoir prioritairement par voie statutaire Il est possible de recruter sur ce poste une personne qui n'est pas lauréate d'un concours de la fonction publique, car un des grades indiqué est un grade d'entrée de catégorie C qui permet un recrutement direct sans concours.
Temps de travail : Temps complet, 1607 heures annuelles
Télétravail : Non
Management : Oui
Descriptif de l'emploi : Sous la responsabilité du responsable des services techniques et du directeur des services techniques et urbanisme, vous devez définir, programmer, planifier et suivre l'entretien, la maintenance et l'exploitation des voiries. Le/La responsable équipe voirie a pour mission de coordonner une équipe de 3 personnes et d'organiser et d'exécuter les travaux d'entretien courant afin de maintenir et de pérenniser la qualité du patrimoine de voirie. Il garantit alors aux usagers la sécurité et le confort des déplacements, optimise l'utilisation du réseau et propose les aménagements nécessaires.
Missions / conditions d'exercice :
Management :
- Encadre, anime et coordonne une équipe de 3 agents chargés de l'entretien de la voirie. Le/la responsable est le relais d'informations auprès de l'équipe et fait appliquer la politique managériale de la collectivité.
- Participe au pilotage de l'équipe et élaboration du planning hebdomadaire en collaboration avec le responsable des services techniques
- Rend compte à sa hiérarchie du travail réalisé et à effectuer
- Alerte sur les dysfonctionnements et difficultés rencontrées Technique :
- Effectue les opérations de nettoyage manuel ou mécanisé de la voirie et espaces publics : abris de bus, toilettes publiques, grilles et avaloirs, accotements, affichages sauvages
- Suivre les travaux externalisés du curage des réseaux d'eau pluviale et fauchage des accotements
- Veille active sur les dégradations et pollution de voirie
- Installation et maintenance de la signalisation verticale, pose et dépose de la signalisation temporaire
- Réalise des travaux de petit terrassement et maçonnerie en VRD
- Exploitation de la voirie en viabilité hivernale -> patrouilles et intervention
- Suivi de l'entretien préventif et curatif des engins et des matériels d'exploitation
- RENFORT : peut aider l'équipe Espaces Verts et Bâtiment en cas de nécessité
Profils recherchés :
- Savoir être : Polyvalent, ponctuel, manuel, habile, rigoureux, autonome, responsable, bon sens de la communication et du relationnel, disponible, respect du matériel et des locaux, être à l'écoute, esprit d'équipe, attentif aux règles de sécurité, sociable, aptitude à prendre des initiatives et bonnes conditions physique.
- Connaissances générales : Règles de sécurité du travail, notions de signalisation de chantier, les procédures courantes de travaux sur la voie publique, connaissances techniques en matière de nettoyage et d'entretien, connaissances du fonctionnement de la collectivité et de son environnement, connaitre les consignes en cas d'urgence et les gestes de premier secours, connaitre les règles de base du tri sélectif
- Savoir-faire : bonne utilisation du matériel couramment utilisé en voirie (balayeuse, débrousailleuses, souffleurs, mini pelle, carotteuse, rendre régulièrement compte à sa hiérarchie du déroulement de ses activités, bien utiliser les produits d'entretien, de désinfection et de débouchage, technique de traitement des tags, pose de mobilier urbain.
Habilitations particulières : Permis B, EB et C, certains CACES pour les engins de chantiers ou pour l'utilisation de matériels divers
Astreintes : Intervention les week-ends et jours fériés en cas d'urgence (1 W-E sur 6 environ), astreinte neige (1 W-E sur 3 environ) de mi-décembre à mi-février (possibilité d'évolution en fonction des choix d'organisation), en cas d'évènements exceptionnels
Avantages : tickets restaurants, régime indemnitaire, chèques cadeaux Noël pour les enfants âgés de moins de 13 ans
Contact : 0478551408
Informations complémentaires : Merci d'adresser votre CV et lettre de motivation à
Monsieur le Maire
Service RH
Avenue du Mas Rolland
01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST ou par le site emploi territorial
Page de candidature en ligne : http://www.emploi-territorial.fr/candidature/o001230701114313-responsableequipe-voirie
TRAVAILLEURS HANDICAPES : Conformément au principe d'égalité d'accès à l'emploi public, cet emploi est ouvert à tous les candidats remplissant les conditions statutaires requises, définies par le code général de la fonction publique. À titre dérogatoire, les candidats bénéficiant d'une reconnaissance de qualité de travailleur handicapé peuvent accéder à cet emploi par voie contractuelle.
Direction des Services Techniques et de l’Urbanisme
Le Personnel
Directeur des services techniques et de l'urbanisme : Jérôme FRECENON
Secrétariat : Nicolas BLISTER
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 84 50
Mail : pour toute demande en urbanisme : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / pour toute demande auprès des services techniques : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Activités de la Direction des Services Techniques et de l'Urbanisme (DSTU)
La commune de Saint-Maurice-de-Beynost est dotée d’un service technique et urbanisme important. Celui-ci compose la Direction des services techniques et de l’urbanisme (DSTU) située à l’Hôtel de Ville. Les services espaces verts, voirie et bâtiments sont installés au centre technique municipal, 19 avenue des îles.
La Direction des Services Techniques et de l’Urbanisme a un lien direct avec le bien-vivre de la population de Saint-Maurice-de-Beynost. Elle intervient dans tous les domaines qui sont de nature à maintenir ou améliorer son cadre de vie, tels que l’instruction des demandes d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, etc.), la construction et l’entretien des voies communales ou des installations d’éclairage public, la mise en place des réseaux d’assainissement... Elle propose un service de prêt de salles ou de matériels pour les associations mauriciennes.
La Direction des services techniques et de l’urbanisme a également en charge tous les projets qui visent à accroitre le bien-être de la population comme la révision du plan local d’urbanisme (PLU), la construction de nouvelles infrastructures, l’entretien et la mise en valeur du patrimoine communal.
Les missions de nettoyage des voies communales, des bâtiments et terrains communaux font partie de ses attributions. La plupart des activités sont effectuées en régie, grâce aux interventions quotidiennes des agents.
Direction Enfance-Jeunesse, Action Sociale & Animation Locale
Le Personnel
La Directrice : Céline QUINZIO
Assistante : Elisabeth DENTRESSANGLE
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Activités de la Direction Enfance-Jeunesse, Action Sociale & Animation Locale
Enfance-Jeunesse (DEJ)
La Direction Enfance-Jeunesse (DEJ) regroupe et coordonne l'ensemble des services de la commune liés à l'enfance (de la naissance à l'âge de 13 ans) :
- la Crèche-Halte garderie (EAJE Françoise Dolto),
- le Temps méridien-périscolaire et l'Accueil de loisirs sans hébergement (TMP-ALSH),
- les Agents territoriaux spécialisés de l'école maternelle (ATSEM),
- la Restauration scolaire,
- le Relais Petite Enfance (RPE).
L'objectif principal est d'assurer la cohérence dans l'accueil des enfants par la mise en place de projets éducatifs déclinés selon les mêmes orientations.
Documents téléchargeables
Action sociale
Voir C.C.A.S
Animation locale
Ce service est l'interlocuteur privilégié des associations locales et des évènements associés ainsi que du centre socioculturel ARTÉMIS. Il accompagne et développe les actions et dispositifs de Politique de la Ville. Il contribue globalement au développement des projets du territoire.
Services Techniques
Le Personnel
Coordonnateur des services techniques : Sylvain MORNICO
Équipe espaces verts : Bertrand PICCIOLI - Flavien KRAUSE - Marine ALBEROLA
Équipe bâtiments : Joaquim CARVALHO - Daniel SOLER
Équipe voirie-propreté : Joseph DELLINGER - Samantha VOLKMAR - Fabien HERBIN - Mikhail DOS SANTOS EYMERIAT
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 84 50
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Activités du service
Les services techniques assurent la coordination et le suivi de l’ensemble des travaux entrepris par la commune (entretien de l’existant, rénovation, création) et participent à la définition des besoins lors des procédures de marchés publics.
- Espaces verts : création, entretien des parcs, pelouses, massifs, fleurs, plantations, etc.
- Bâtiments : entretien de l’ensemble du patrimoine communal,
- Voirie - Propreté : nettoyage et entretien des chaussées et trottoirs
Crêche - Halte Garderie (E.A.J.E.)
Personnel
Responsable : Isabelle LEON
Equipe pluridisciplinaire :
Infirmière : Hélène ODET
Educatrice de Jeunes Enfants : Claire PRADES
Auxiliaires de puériculture : Nathalie BOCQUIN, Lucile COMAS, Vanessa VOLO, Odile FERNANDES, Catherine MEILLANT, Magali TERMOZ-MASSON, Perrine JANIN, Lucie ROUSSEAU, Cassandre ANDRE, Yona BEN SAÏD.
Contact
Adresse : 28, place Charles De Gaulle, 01700 Saint-Maurice-de-Beynost
Téléphone : 04 78 55 54 00
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Organigramme
Direction Générale
Directeur Général des Services
Assistante du Maire, des Élus et du Directeur général
Accueil, État civil, Élections
Finances - Marchés publics
Ressources humaines
Direction des Services Techniques et de l'Urbanisme
Direction enfance-jeunesse / action sociale / animation locale
Scolaire : Agents Territoriaux Spécialisées d'Enseignement Maternel - Restaurant scolaire
EAJE (Crèche - Halte garderie) : Établissement d'accueil du jeune enfant
TMP-ALSH : Temps méridien périscolaire - Accueil de loisirs
RPE : Relais Petite Enfance
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Police municipale
Service Urbanisme
Le Personnel
Responsable : Jérôme FRECENON (Directeur des services techniques et de l'urbanisme)
Secrétariat : Nicolas BISTER
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 84 50
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Modalités d'ouverture
Le service est ouvert au public uniquement sur rendez-vous. Merci de vous présenter à l'accueil de la mairie qui vous orientera.
Activités du service
Le service de l'urbanisme s’occupe de l’ensemble des demandes liées au droit des sols (permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir, travaux divers, etc.), à l’occupation du domaine public, etc.
Les demandes sont instruites dans le respect des textes légaux en vigueur et applicables sur la commune (Code de l'urbanisme, PLU, PPRN, etc.).
Pour vos démarches, vous pouvez consulter l'onglet vie pratique.
Documents téléchargeables
Plan local d'urbanisme, Charte colorée, Plan de prévention des risques naturels, etc...
Direction Générale des Services
Le Personnel
Directeur Général des Services : Jean-Noël VALOT
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Activités de la Direction Générale des Services (DGS)
- Assure la coordination générale des services pour la mise en œuvre des décisions locales.
- Apporte une expertise administrative, financière et juridique pour la définition d’objectifs stratégiques et l’élaboration des projets municipaux.
- Contribue au développement local.
- Participe à l’explicitation des orientations de la collectivité et à la mise en forme, avec l’équipe politique, d’un projet partagé par toutes les parties prenantes de l’action publique.
- Pilote l’organisation territoriale en cohérence avec les orientations préalablement définies.
- Répond aux exigences actuelles de développement des fonctions administratives : suivi du CT/CHSCT, suivi de la communication interne et externe de la collectivité, accompagnement des services dans les démarches d'évaluation, de formation, etc.
Agents territoriaux de soutien à l'enseignement maternel
Le Personnel
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) : Annie BATERNEL, Viviane CROSLAND, Muriel FOURNIER, Magali GALLET, Emilie MARCHAND, Laurence MESNIER.
Référente du service : Annie BATERNEL
Secretariat du maire et des élus
Le Personnel
Agent : Sarah JUBAN
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Activités du service
Ce service est l'interface privilégiée du maire, des élus, de la DGS : secrétariat, gestion des agendas.
Le service s'occupe de l'arrivée du courrier (papier et mail).
Il assure également le secrétariat et l'organisation des assemblées par l'envoi des convocations et le suivi des compte-rendus (conseil municipal, diverses commissions, etc.).
Documents téléchargeables
Ressources Humaines
Le Personnel
Responsable : Paula SALES
Assistante : Sarah JUBAN
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
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Activités du service
Le service des ressources humaines gère l’ensemble du personnel des différents services de la commune : agents titulaires et contractuels.
Il s'occupe du déroulement de la carrière des agents, de leur arrivée au sein d'un service à leur départ de la collectivité. Il élabore leur traitement de rémunération ; organise et participe aux recrutements et mouvements de personnel ; accompagne les agents dans leur projet et demande de formation ; assure la gestion et le suivi des congés et des plannings.
Documents téléchargeables :
Accueil - Etat civil - Elections
Le Personnel
Agent : Élise MICOUD
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 12 80
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Activités du service
Le service assure l’accueil du public, le renseigne et l'oriente, assiste les personnes dans leurs démarches administratives relevant de la compétence de la commune. Il assure également le standard téléphonique.
Le service de l’état civil gère tous les actes de l’état civil accompagnant l’individu tout au long de sa vie : naissance, service national, identité, mariage, décès… à l'exception de l'obtention des passeports qui est gérée par la mairie de MIRIBEL.
Le service est enfin chargé d'organiser l'inscription sur les listes électorales et la tenue des élections.
Documents téléchargeables
Pièces à fournir pour l'établissement des documents d'état civil
Marchés en cours
Pas de marché en cours
Centre Communal d'Action Sociale
Le Personnel
Agent : Elisabeth DENTRESSANGLE
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Fax : 04 78 55 12 80
Mail :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Modalités d'ouverture
Le service du C.C.A.S est joignable : les lundi , mercredi, jeudi et vendredi matin
Entretien sur rendez-vous
Activités du service
Le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) est un établissement public communal intervenant en matière sociale : il dispose à ce titre d’un budget propre, le Maire de la Commune en est le président de droit. Son conseil d’administration mixte (élus du conseil municipal et personnes nommées) gère de manière régulière ses interventions, principalement dans deux domaines :
-
l'aide sociale légale : gestion des dossiers en lien avec l’Etat, le Conseil Départemental (dont les assistantes sociales), travail avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain, les organismes de tutelles, les bailleurs sociaux…
-
l'aide sociale facultative et l'action sociale : regroupent toutes les interventions et activités sociales décidées par son conseil d’administration (portage de repas à domicile, colis des anciens, secours aux personnes…).
Document téléchargeable
- Procédure de demande de logement social : Télécharger la note d'information
Données essentielles des marchés publics
Conformément à l'article 107 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les données essentielles des marchés publics sont disponibles à l'adresse suivante : http://mairie-saint-maurice-de-beynost.e-marchespublics.com/
Finances - Marchés publics
Le Personnel
Jean-Marc CHEVALARD : responsable de la comptabilité de fonctionnement communale et de son patrimoine privé (baux).
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Jean-Pascal DE IORIO : responsable de la comptabilité d’investissement communale, de la comptabilité du budget annexe du centre communal d’action sociale (CCAS) et des marchés publics.
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Contact
Téléphone : 04 78 55 14 08
Activités du service
Le service "Finances - Marchés publics" élabore les documents budgétaires de la commune : budgets primitifs de l’année, comptes administratifs, décisions modificatives. Il participe à l’exécution du budget en procédant aux mandats de paiement et aux titres de recettes et à son suivi.
Pour les marchés publics, il prépare les documents nécessaires à la passation des marchés en coordination avec les services techniques qui recensent les besoins, et veille au respect des procédures conformément au code des marchés publics. Il assure, après la publication, l’exécution juridique du marché public.
Documents téléchargeables
Présentation budgétaire :
Recensement annuel des marchés
Conformément à l'article 133 du Code des Marchés Publics, la commune publie chaque année la liste des marchés conclus l'année précédente : vous pouvez télécharger ces documents ici .
