Conseil municipal
Évènement
- Date:
- Jeudi 7 Mars 2024, 19:00
- Lieu:
- Mairie - Saint-Maurice-de-Beynost
- Catégorie:
- Mairie
Description
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2024
3. Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
4. FINANCES-COMMANDE PUBLIQUE
4.1. Budget principal de la commune Rapporteur : D. JUHEN
4.1.1. Exercice 2023 – Approbation du compte de gestion – Budget principal de la commune
4.1.2. Exercice 2023 – Approbation du compte administratif – Budget principal de la commune
4.1.3. Exercice 2023 – Affectation du résultat – Budget principal de la commune
4.1.4. Vote des taux d’imposition 2024
4.1.5. Budget primitif 2024
4.1.6. Subvention de fonctionnement ARTEMIS
4.2. Délibération cadre annuelle pour imputation en investissement des biens meubles inférieurs à 500 €
Rapporteur : D. JUHEN
5. URBANISME
5.1. Convention avec l’Etablissement Foncier de l’Ain (EPF) pour l’acquisition amiable du tènement sis 14 montée de la Paroche à Saint-Maurice-de-Beynost (parcelle cadastrée AB 221)
Rapporteur : E. GUILLET
6. ENFANCE-JEUNESSE
6.1. Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée 2024 Rapporteur : D. MONCHANIN
7. Questions des conseillers et informations diverses
Prochain conseil : Jeudi 11 Avril 2024
Annexe 1 : Procès-verbal du conseil municipal du 1er février 2024
Annexe 2 : Compte de gestion – Budget principal – Résultat budgétaire – Exercice 2023
Annexe 3 : Extrait significatif du compte administratif – Budget principal – Exercice 2023
Annexe 4 : Projet de budget 2024 – Budget principal de la commune (Extrait significatif)
Annexe 5 : Projet de conventions avec l’EPF de l’Ain, plan cadastral et avis des Domaines
Lieu
- Localisation:
- Mairie
- Rue :
- Avenue du Mas Rolland
- Code postal:
- 01700
- Localité/Ville:
- Saint-Maurice-de-Beynost